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Le Code de Boralus : Seconde Édition

le Ven 21 Sep - 0:05
LE CODE : SECONDE ÉDITION



SECONDE ÉDITION

Le Code se voit, au vu des derniers événements et de l'arrivée d'individu aux origines, motifs et capacités divers, modifié en conséquence et accompagné de nouvelles mentions et lois adaptées. Des modifications et ajouts sont à prévoir en fonction des événements.



I) De l'Autorité judiciaire et exécutive

Le code suivant, rédigé sous la supervision des autorités des Boralus, tient à présent lieu de loi appliquée et de référence légale dans l'enceinte de la ville. Il est requis de tout citoyen de se tenir au courant de l'évolution des lois appliquées par la Garde et de la portée de ces dernières.
La Garde se voit accorder le droit d'appliquer et défendre les lois du Code, de juger les actes allant à l'encontre de celle-ci et d'appliquer elle-même les sentences justement ou de voir à leur juste application.


II) Des Responsabilités directes et indirectes

Toute personne dans l'enceinte de Boralus est soumise au Code, et est tenue responsable de ses propres agissements. Il est néanmoins reconnu que dans certains cas, le délit ou crime n'est pas commis directement par l'individu responsable, ou encore que le délit ou crime est commis par un individu qui n'est pas en pleine possession de ses moyens. Dans ces situations, il est ainsi à savoir que :
- Dans le cas d'un animal ou familier, le propriétaire sera reconnu responsable des actions de ce dernier et la bête ou le familier abattue par mesure de sécurité.
Il est à noter qu’un familier ou animal jugé trop dangereux par les autorités locales donneront suite à un avertissement adressé au “maître” de ladite créature, qui devra en disposer. La fois suivante, l’animal sera exécutée sans sommations.
- Dans le cas d'un changeforme, ce dernier sera reconnu entièrement responsable de ses actions. Si le changeforme s'avère ne pas être en pleine possession de ses moyens, sera tenue pour responsable la forme la plus consciente et maîtrisée.
- Dans le cas d'une personne contrainte par une volonté extérieure, sera jugé responsable de tout acte commis par la personne l'individu ou l'entité à l'origine de la dite contrainte. Sera ajouté à sa charge la mise à mort de la personne contrainte, si la situation l'exige ou sur décision de l'officier en charge.


III) Des Peines

Catégorie 1 :

- Amende : Destinée à tout type d'acte répréhensible. Peut s'élever de 10 argentées à 10 dorées.

- Confiscation des biens : Destinée à certains types de délits et crimes, en fonction de la valeur des objets confisqués ou de l'acte répréhensible commis.

- Geôle : Destinée à tout type d'acte répréhensible ou sur décision d’un officier en charge. Peut s'élever de 1 nuit à 1 semaine.

Catégorie 2 :

- Coups de fouet : Destinés à certains types de délits et crimes. Peut s'élever de 5 à 30.

Catégorie 3 :

- Prison : Détention à Tol Dagor. Peut s'élever d'1 semaine à une incarcération à vie.

- Offre de rédemption : Intégration dans une unité au service du peuple.  

Catégorie 4 :

- Marquage au fer : Destiné aux crimes. Peut s'élever jusqu’à 2.

Catégorie 5 :

- Mise à mort : Appliquée au bout de 2 sommations, ou sur décision de l'officier en charge. Appliquée également sur décision du juge au tribunal. En cas exceptionnel, la mise à mort peut être appliquée plusieurs fois.

- Bannissement : Appliqué sur décision du juge au tribunal.

- Perte des droits civiles : Appliquée au bout de deux marquages au fer.


A noter qu’encourir une peine d’une certaine catégorie accède à encourir les peines des catégories inférieures.



IV) Des Délits

Sont considérés comme délits toutes actions répréhensibles non criminelles. Les peines sont d'ordre inférieur, et visent à être appliquées dans les délais les plus brefs.
Sont reconnus comme délits :

-Commerce illégal, incluant :  

-Vente de substance dangereuse sans autorisation. [Cat.1]

-Vente de substance illicite type drogue. [Cat.1]

-Vente de marchandise interdite type fragment d'âme. [Cat.4]


-Vol, incluant :

-Vol avec agression. [Cat.2]

-Vol à mains armés. [Cat.3]


-Trouble de l'ordre, incluant :  

-Atteinte à la pudeur et aux bonnes mœurs, incluant la diffamation. [Cat.1]

-Insulte raciale. [Cat.1]

-Perte de contrôle d'un animal/familier. [Cat.2]

-Outrage envers un soldat du royaume. [Cat.3]

-Dissimulation d’identité. [Cat.1]

-Falsification de documents officiels, faux et usage de faux. [Cat.1]

-Fuite des autorités. [Cat.2]

-Menace envers autrui. [Cat.2]

-Harcèlement. [Cat.2]

-Récidive. [Cat.3]



V) Des Crimes

Sont considérés comme crimes toutes actions répréhensibles de cas particuliers détaillés ci-dessous. Les peines sont alors définies au cours d'un jugement, et sont d'ordre supérieur. Elles sont appliquées dès le verdict final du juge.

Sont reconnus comme crimes :

-Agression aggravée, incluant :  

-Agression sur un soldat du royaume. [Cat.5]

-Tentative de meurtre. [Cat.4]

-Viol. [Cat.5]

-Manipulation magique d'autrui (mentale ou physique). [Cat.5]

-Enlèvements et séquestration. [Cat.5]


-Affiliation à un groupuscule néfaste, incluant :

-Membre d'un groupuscule vénérant les dieux très anciens. [Cat.5]

-Membre d'un groupuscule criminel visant à bafouer l'autorité en place. [Cat.5]

-Membre d'un équipage pirate. [Cat.5]


-Tentative de soulèvement, incluant :  

-Publication de médias visant à bafouer l'ordre et l'autorité en place. [Cat.4]

-Tentative de corruption et corruption d'un soldat du royaume. [Cat.4]

-Trahison envers l'ordre et l'autorité en place. [Cat.5]


-Rupture des Serments de Boralus, incluant :

-Rupture du serment du juge. [Cat.5]

-Rupture du serment d'avocat. [Cat.5]

-Rupture du serment de témoin. [Cat.5]

-Rupture du serment d’échevin. [Cat.5]



VI) Des Interdits

Les Interdits sont les actes les plus répréhensibles reconnus à Kul'Tiras. Les interdits ne donnent lieu à aucune sommation ni jugement. Ils mènent à une exécution immédiate par la Garde de Boralus, sous initiative de l'officier en charge.


VII) Du Tribunal de Boralus

Lorsqu'est commis un acte répréhensible, l'individu ou groupe d'individus accusé d'en être responsable est soumis à un procès. Sont alors réunis les deux partis sur le bord d'un navire dont le capitaine, et seulement le capitaine, est nommé juge, à condition qu'il soit étranger aux deux partis. Pour garantir son impartialité, celui-ci doit prêter serment. Le vaisseau devient alors soumis à l'autorité de Kul'Tiras, le temps du jugement.

Le Juge a pour rôle de rythmer le cours du procès. Il énonce les charges pesant sur l'accusé(e). L’avocat de l’accusation présente ensuite les sanctions demandées en dédommagement des actes commis. Les partis exposent leurs arguments et preuves éventuelles par le biais d'un représentant, appelé avocat, au cours de prises de paroles attribuées par le Juge. Le nombre d'interventions accordées à l'attaque et à la défense doivent être équivalent.
Il est à noter que les charges sont cumulatives.

Si la défense ou l'accusation ne peuvent se présenter, le gain de cause est accordé au parti présent.
Si les deux partis sont absents, le procès est reporté jusqu'à deux fois. Si un procès arrive à sa date limite de report, celui-ci sera annulé, et les deux partis seront amendés pour compenser la mobilisation de la Justice.
Le montant de l'amende revient à la décision du juge.

Est considéré comme argument tout propos visant à valider une charge pesant sur l'accusé(e). Un argument n'est recevable que s'il repose sur une ou plusieurs preuves, ou un ou plusieurs témoignages. Un argument n'ayant ni preuve ni témoignage sera considéré comme diffamation et pèsera sur le parti l'ayant avancé au cours du procès.

Est considéré comme preuve tout élément capable de soutenir un argument d'un parti, sauf témoignage. Pour garantir l'authenticité d'une preuve, les représentants des deux partis doivent prêter serment. Une preuve nouvelle ne peut être ajoutée au cours du procès. Une preuve ne peut être ajoutée à une affaire classée.

Est considéré comme témoignage toute parole objective ou vérifiable d'un individu soutenant un argument d'un parti quel qu'il soit. Pour garantir leur honnêteté, les témoins doivent prêter serment.

Quand toutes preuves et tous les témoignages de chaque charge pesant sur l'accusées ont été traitées, vérifiées, puis validées ou démenties, le juge peut décider de déclarer l'affaire comme classée.
Si de nouvelles preuves surviennent à propos d'une affaire classée, celles-ci seront déclarées caduques.
Si de nouveaux témoignages surviennent à propos d'une affaire classée, ceux-ci seront déclarés caduques.
Une affaire classée ne peut et ne sera pas réétudiée par le tribunal.

Lorsque les deux partis n'ont plus d'éléments à faire valoir, le juge rend son verdict, et le procès prends fin.


VII-I) Les Serments

Serment du juge :

"Au nom de Boralus, de la grande amirale Portvaillant et sur mon honneur, je prête serment devant cette cour d'appliquer le Code et de m'y soumettre comme l'autorité juridique du procès étudié en ce jour, et d'observer un jugement objectif et stricte, pour la justice et pour le peuple."

Serment d'avocat :

"Au nom de la Justice et sur mon honneur, je prête serment devant cette cour d'appliquer le Code et de m'y soumettre comme représentant de l'accusation/la défense du procès étudié en ce jour, et de défendre les intérêts de mon parti dans le respect de l'autorité du Juge et de la Loi de Boralus, pour la justice et pour le peuple."

Serment de témoin :

"Sur mon honneur, je prête serment devant la Justice et la grande amirale Portvaillant d'appliquer le Code et de m'y soumettre comme témoin d'éléments influant sur le procès étudié en ce jour, et ainsi, dans le respect de l'autorité du Juge et de la Loi de Boralus, de dire la vérité, et uniquement la vérité, en connaissance des conséquences de celle-ci, pour la justice et pour le peuple."


VIII) Du Mariage

Serment bienheureux d’un amour entre deux personnes, il existe à Boralus deux façons de célébrer un mariage.

La première, dite “classique”, consiste à réunir les futurs époux devant l’autel de leur culte, où l’officiant devra prononcer un discours de courte durée, ce pour accueillir le couple et leurs invités. Quelques mots seront ensuite offerts à l’attention du culte vénéré par les deux individus – Ces quelques mots seront simplement tus si le couple s’avère laïque. Puis, l’officiant se verra confier la tâche de faire prononcer leurs serments aux promis. *  Enfin, l’officiant officialisera l’union des mariés par la parole, avant de les inviter au traditionnel baiser scellant leur union dans l’amour.
Les officiants pourront alors sonner les cloches pour annoncer l’heureux événement.

La seconde méthode, dite “navale”, consiste à réunir les futurs époux sur un navire dont le capitaine, et seulement le capitaine, sera désigné comme officiant. Le capitaine-officiant se verra confié la charge de prononcer un discours de courte durée, ce pour accueillir le couple et leurs invités. Quelques mots seront ensuite offerts à l’attention du culte vénéré par les deux individus – Ces quelques mots seront simplement tus si le couple s’avère laïque, ou pourront être tus au bon jugement du capitaine. Puis, l’officiant se verra confier la tâche de faire prononcer leurs serments aux promis. * Enfin, le capitaine-officiant officialisera l’union des mariés par la parole, avant de les inviter au traditionnel baiser scellant leur union dans l’amour.
Il sera de rigueur de tirer deux bordées à blanc en direction du large, en l’absence de cloche à bord.

Après la cérémonie, les mariés, leurs témoin et l’officiant se réunissent pour écrire une missive à l’attention de l’échevin de Boralus, afin d’enregistrer leur union dans les affaires civiles. Ils y indiqueront le type de mariage – classique ou naval – qui les unis, ainsi que leurs noms, puis le nom et rôle de l’officiant** et enfin ceux de leurs témoins respectifs. Cette missive devra être signé de chacun d’entre eux afin de certifier que le serment a été prononcé et validé.

En l’absence de ce document, les diverses gênes*** potentiellement occasionnées ne sauraient être imputées aux autorités.
Si le mariage à eut lieu hors de Boralus, il est demandé aux conjoints d’avoir avec eux un document pouvant prouver que l’union eut lieu.
Naturellement, l’absence de ce document dans les archives des affaires civiles étant jugée comme non répréhensibles, elle n’occasionne aucune peine.

*Le serment du mariage est le seul serment de Boralus qui sache être rompu. Pour ce faire, le ou les époux désirant divorcer devront employer le moyen adapté à leur union, décrit dans la section VIII-II traitant des divorces.

**Exemple dans le cas d’un mariage classique :
Frère Pike, Eaugure, officiant.
Jean Dupont, enquêteur, témoin du marié.
Elizabeth Swann, marin, témoin de la mariée.

***Exemple de gênes diverses : Impossibilité d’assister à un éventuel procès de l’époux ou de l’épouse, ou de profiter du droit de visite en geôle.


VIII-I) Le Serment du Mariage

Un mariage ne saurait être valide sans un serment officiel reconnu par l’officiant, qu’il soit classique ou naval. Le serment peut prendre une forme personnalisée tant que l’officiant le valide.
Toutefois, Boralus met à disposition des promis un serment standard afin de ne pas freiner leur heureuse démarche.

Serments du mariage :

“Je jure devant cette assemblée de m’engager auprès de toi, librement et sans contraintes, de t’être fidèle, et j'accepte, envers la famille que nous allons fonder/que nous avons fondé, les responsabilités d’époux(se) et de parent, à partir de ce jour, et jusqu’au dernier.”

VIII-II) Du Divorce

Afin de rompre un mariage dit “classique”, le ou la ou les marié-e-s devront se rendre auprès des autorités locales, afin qu’il leur soit désigné un notaire qui fera le juste partage des biens communs des deux partis – En cas de nécessité, il sera aussi confié une protection à la personne désirant se séparer de son conjoint.
Parmi les biens, une somme sera prélevée qui sera versée à l’officiant et son culte, appelée “dette de l'officiant”, afin de dédommager son office.
Dans le cas d’un mariage laïque, la somme prélevée sera moindre, car versée à l’officiant seul.

Afin de rompre un mariage dit “naval”, le ou la ou les marié-e-s devront se rendre auprès des autorités locales, afin qu’il leur soit désigné un notaire qui fera le juste partage des biens communs des deux partis – En cas de nécessité, il sera aussi confié une protection à la personne désirant se séparer de son conjoint.
Parmi les biens, aucune somme ne sera prélevée ni versée à l’officiant et/ou son culte : les capitaines générant leurs propres revenus au prix de leur labeur, ils n’ont nul besoin de compensations financières, qui sont par conséquent réservées aux prêtres et aux eaugures.

La séparation des deux individus sera ensuite enregistrée dans les affaires civiles.


IX) Des Cérémonies Funéraires

A Boralus, les cérémonies funéraires se font en deux temps : l’un consacré à l’âme, l’autre consacré au corps.

Il est de tradition que l’âme du défunt soit confiée à un eaugure qui se chargera de procéder à une cérémonie afin que celle-ci soit rendue à la mer. Le corps est pour sa part remis à la famille, et à la famille seulement, qui procèdera de la cérémonie funéraire qui leur conviendra, ou selon les dernières volontés du défunt.

Dans le cas d’une mort prématurée, le corps devra dans un premier temps être remis aux autorités locales pour autopsie, afin de déterminer la cause du décès. Le corps sera ensuite rendu à la famille, et à la famille seulement, qui pourra procéder d’une cérémonie funéraire adaptée.

Les familles des défunts doivent se munir d’un document attestant leur lien de parenté, autrement, le corps du défunt ne saurait être rendu, auquel sa cérémonie funéraire sera de la responsabilité des autorités locales.

Sans famille pour prendre en charge le corps du défunt, celui-ci sera confié aux bons soins des eaugures.

Les condamnés à mort et les individus exécutés sur initiative d’un officier en charge en cas de nécessité seront eux aussi confiés aux eaugures. Sauf cas exceptionnels, leurs cérémonies ne sauraient compter de témoins, famille comprise.


X) Des Commerces

Riche de sa diversité culturelle et commerciale, Boralus met un point d’honneur à l’organisation des commerces et services lucratifs et non lucratifs au sein de la cité. Ainsi, il est demandé aux citoyens désirant ouvrir un commerce ou obtenir un local de se présenter à la caserne.

Le commerce ou service sera alors officialisé au cadastre, ce qui permettra de recenser le lieu, accordant son exclusivité au citoyen à l’initiative de celui-ci, ainsi que de l’indiquer sur la carte de la ville.

La Garde de Boralus ne pourra intervenir en faveur d’un commerce ou d’un service non recensé en cas de litige sur les locaux. Elle pourra, en revanche, intervenir favorablement auprès de citoyens ayant fait les démarches nécessaires auprès des autorités locales pour le développement de leur projet.

Le non référencement d’un commerce ou d’un service occasionnant déjà son lot de désagrément, il n’encourt aucune peine.


XI) De la Citoyenneté Kultirassienne

Le citoyen de Kul’Tiras est un individu né sur le territoire kultirassien ou ayant fait une demande de naturalisation auprès de Kul’Tiras. Il est soumis au Code et profite des droits et des devoirs que celui-ci lui accorde.  

Perte des droits civiles :

Un individu ayant été condamné deux fois au marquage au fer est considéré comme ayant perdu ses droits civils, ainsi, aux yeux de l’amirauté, cet individu n’est plus une personne, et ne peut donc profiter en aucun cas du moindre droit civique à Kul’Tiras. Cela signifie qu’il lui sera impossible de porter plainte, de voter, d’accéder à un statut civil...


XI-I) Des Habilitations d’Exercice Civique

Boralus est une ville active, où les citoyens ont une influence directe sur la vie quotidienne en son sein. De ce fait, un individu non citoyen désirant émettre une demande d’ouverture au sujet d’un commerce ou d’un service, de l’obtention d’un bâtiment ou de participation à la vie politique de la ville devra se présenter à l’échevin afin d’obtenir une HEC – Habilitation d’Exercice Civique.

Une HEC permet à son détenteur, pour une durée de validité de six mois, d’accéder à tous les droits et devoir d’un citoyen kultirassien, comme les élections d’échevins.


XII) Des animaux

En vue de la protection des citoyens, les animaux, dans la cité de Boralus, sont soumis à diverses règles en fonction de leur physique, de leur comportement et de leur dangerosité relative. Pour cela, ils ont été classés en trois catégories distinctes :

Catégorie 1 : Est considéré comme animal de catégorie 1 l’animal n’étant pas une menace pour les citoyens. Il n’est pas nécessaire de se voir délivrer un permis par le maître des bêtes de la Garde de Boralus pour posséder un tel familier.

Espèces recensées de catégorie 1 :

Canidés : chiens, renards, loups, chien-loups.

Petits Félins/Félidés : chats de toutes sortes.

Bovins : vaches, yacks, bisons.

Animaux de Ferme : ânes, canards, poules/coqs, cochons/sangliers, dindons, lapins, moutons, chèvres, boucs.

Petits Reptiles : serpents de compagnie, tortues domestiques, petits lézards.

Equidés : chevaux, ânes, zhévras.

Oiseaux : grues, petits oiseaux, petits oiseaux de proie (perroquets, hiboux, corbeaux, mouettes, chouettes).

Cervidés : cerfs, biches, chevreuils, gazelles, nobles-bois.

Hauts-trotteurs : trotteurs des plaines, des bois, des marais, des sables.

Autres : petits amphibiens, mustélidés, petits arthropodes, rongeurs, poissons, crustacés, petits primates, petits insectes, phalène.

Catégorie 2 : Est considéré comme animal de catégorie 2 l’animal étant une menace potentielle pour les citoyens, mais qu’il est possible de dompter et de garder sous contrôle. Pour posséder un animal de catégorie 2 légalement en ville, il est nécessaire d’obtenir le permis correspondant à l’espèce de l’animal en question, délivré par le maître des bêtes de la Garde de Boralus.

Espèces recensées de catégorie 2 :

Gros Félins/Félidés : tigres, lions, léopards, jaguars, panthères, sabres elfiques, guépards, pumas, autres gros félins.

Grands Canidés : hyène, quilens.

Ursidés : ours, grizzlys.

Puissants Rapaces : aigles, faucons, vautours, faucons-dragons.

Grandes tortues : tortues-dragons, tortues-alligators, gueules d'acier, autres grandes tortues...

Gros reptiles : lézards géant, crosilisque, basilic.

Peau écailleuse : mushans, kodos, lézards-tonnerre.

Crin-de-plume : griffons, wyvernes, hippogriffes, chats-huants, félins ornés de plumes.

Autres : grands primates, chauves-souris, sabots-fourchus.

Catégorie 3 : Est considéré comme animal de catégorie 3 l’animal étant un danger avéré pour les citoyens, que Boralus ne considère pas comme domptable pour les raisons suivantes : dangerosité, manque d’informations au sujet de la créature en question, espèce, sorcellerie, etc.
Il est formellement interdit de posséder une créature de catégorie 3. Une bête d’une espèce de catégorie 3 sera systématiquement abattue par les autorités locales. De plus, le “maître” de cette créature sera tenue responsable de tout ce que l’animal aura pu engendrer, en plus de mise en danger d’autrui.

Espèces recensées de catégorie 3 :

Dinosaures : diablosaures, potamodontes, pterreurdactyles, navrecornes, raptors, traqueurs dimensionnels, stegodons, etc...

Étranges bêtes : ravageurs, chimères, hydres, raies du néant, serpents des vents, krolusks, sporopteres, silithides, créatures d’Argus, esprits de bêtes.

Animaux violents : worgs de draenor, loups-faucons, chiens du magma.

Anthropodes géants : Vers, scorpides géants, guêpes/mouches/abeilles/... géantes, hannetons géants, araignées géantes, araignées de schiste.

Bêtes non-morte : chien mort-vivant, chevaux morts-vivants, toute autres bêtes ramenées à la vie.
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